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Marques déposées par SCA CAVE DE TECOU
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ABBAYE DE CANDEILH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABBAYE DE CANDEILH
SCA CAVE DE TECOU

Numéro de dépôt :
96620068
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque ABBAYE DE CANDEILH

Déposée le 4 avril 1996 par SCA CAVE DE TECOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABBAYE DE CANDEILH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est SCA CAVE DE TECOU, domicilié(e) TECOU, 81600 GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STAVER Dominique MOURAI - France.

La marque ABBAYE DE CANDEILH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE DE CANDEILH est expirée depuis le 4 avril 2006.

SCA CAVE DE TECOU a également déposé les autres marques suivantes : CONFIDENCES , INITIATION CAVE DE TECOU , CONFIDENCE , SEDUCTION CAVE DE TECOU , SEDUCTION


SCA CAVE DE TECOU - TECOU, 81600 GAILLAC - France


CABINET STAVER Dominique MOURAI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée Gaillac